Déposée le 16 septembre 1992 par monsieur TCHEKHOFF Serge et monsieur GAMELIN Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MERITE FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Les déposants sont monsieur TCHEKHOFF Serge domicilié(e) 26, rue Jean Mermoz, 95640 MARINES - France et monsieur GAMELIN Thierry domicilié(e) 69 rue Carnot, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque LE MERITE FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur TCHEKHOFF Serge - 26, rue Jean Mermoz, 95640 MARINES - France
Monsieur GAMELIN Thierry - 69 rue Carnot, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Inscription le 11 avril 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184228 - Publication au BOPI 1995-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes; épingles de cravates; bustes et figurines en métaux précieux; insignes en métaux précieux; urnes, vases et cruchons en métaux précieux; assiettes et plats en métaux précieux; montres, bracelets de montres, boîtiers et chaînes de montres; épingles de cravates, fixe cravates, écrins pour l'horlogerie; étuis à cigares ou à cigarettes; gobelets et flacons en métaux précieux; vaisselle et vases en métaux précieux.Papier et articles en papier, carton et articles en carton; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés;anneaux de cigares; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; pierres lithographiques; coffrets et supports à cachets; calendriers; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; cartes postales; représentations et reproductions graphiques.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; production et location de films sur bande vidéo; services de club; services de musée; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours; production de films et de films sur bandes vidéo
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE MERITE FAMILIAL"
